L'étude "Implications of ongoing Basel IV debates: Significant new constraints to come for banks, with expected ramifications for European economy financing" s'inscrit dans le cadre des débats actuellement en cours au sein du Comité de Bâle - notamment à la suite de la réunion tenue fin novembre 2016 à Santiago du Chili.

Les différentes réformes introduites depuis la crise financière de 2008 ont entraîné des efforts très significatifs des banques pour renforcer leurs fonds propres (+80% de capital CET1 sur la période 2009-15 en agrégé pour les 23 G-SIBs en Europe et aux Etats-Unis) consolidant ainsi la résilience du secteur.

Dans le même temps, les établissements bancaires ont affiché des trajectoires opposées en termes de rentabilité en Europe et aux Etats-Unis (respectivement -9% vs. +10% de RoAE par an pour les G-SIBs) alors que leurs contributions au financement de l'économie sont inversées (76% vs. 27%).

Les nouvelles modifications avancées par le Comité de Bâle (discussions en cours dites "Bâle IV") modifient en profondeur les règles de calcul des exigences en fonds propres et auront de fait un impact important avec des fourchettes d'augmentation de RWAs pouvant aller de 20 à 40% selon les établissements en Europe.

Il est clair que de fortes disparités seront observées entre les banques et que les établissements européens devraient être davantage touchés que leurs homologues américains (compte-tenu des différences de structures des bilans bancaires entre les deux marchés, notamment du fait des modes de traitement des crédits immobiliers).

Les banques, européennes en particulier, devront alors revoir leur taille et structure de bilan avec des impacts sur le modèle de financement de l'économie (y compris leur contribution directe).